PROJET DU RAPPORT DE LA LDDH DU 10 AOÛT 2010
RELATIF A LA DITE REVISION DE LA CONSTITUTION.
Citoyens Djiboutiennes et Djiboutiens soyez vigilants et mobilisez-vous !
Le gouffre est à vos portes
Note liminaire.
En ce mois béni du Ramadan, Peuple Djiboutien que Dieu vous protège et nayez plus confiance aux forces étrangères, car ils ne protègent que leurs intérêts et leurs hommes de paille.
Comptez sur vous-même et nattendez rien de personne.
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Les incendies des quartiers II, I et Djebel ainsi que les manifestations qui se sont suivies pendant deux jours à Djebel, la lenteur de lintervention des Pompiers, hélas, démunis de tout, le silence mortel des autorités Djiboutiennes, linexistence jusquaujourdhui dun plan Orsec pour porter assistance et des aides financières aux victimes de ces derniers incendies, le manque total dEnquêtes Indépendantes ou même judiciaires pour connaître les causes réelles de ces incendies dont certains semblent être criminels comme ceux du Trésor, du bâtiment des contributions du Port, de limmeuble de la Cour des Comptes avec tous ses archives et celui de la Cour Suprême sise au Palais du Peuple
La situation dangereuse et intolérable au Nord, à lOuest et au Sud de notre pays, la recrudescence des crimes et sévices de tout genre au Nord et à lOuest, notamment, les déportations en groupe, les tortures, les disparitions, les exécutions extrajudiciaires et ce depuis le début de lannée, depuis que le Chef de lEtat eut décidé de manipuler larticle 23 de la Constitution qui fixe à deux mandats électifs pour un Chef dEtat, manipulation en vue de briguer dautres mandats et peut-être demain comme Idil Amin Dada le titre dEmpereur de Djibouti. (voir Annexes Répressions physiques et répressions sociales ).
Tous ces manques de responsabilités, tous les crimes condamnables, montrent clairement à quel point lactuel Gouvernement Djiboutien est irresponsable, et criminel, et, que le Chef de lEtat abusivement candidat est un INCAPABLE dans la gestion du pays car mafieux.
Il est vrai que le temps est compté, mais il est encore temps aux populations de la République de Djibouti de se rassembler, de manifester et même de se soulever en vue de déloger cette Equipe au pouvoir, de mettre en échec cette tentative de Coup dEtat Electoral, déradiquer à jamais ce régime criminel et moribond.
Quant à nous Défenseurs des Droits de lHomme nous frapperons à toutes les portes non seulement pour dénoncer mais aussi pour assister toutes les victimes des sévices atroces qui ne cessent de samplifier, nous frapperons aux portes des Tribunaux aux Compétences Universelles pour voir avec eux les possibilités de traîner en Justice le manipulateur de la Constitution étant donné que la Haute Cour de Justice Djiboutienne est Non Opérationnelle pour ne pas dire caduque.
La Haute Cour de Justice était habilitée à poursuivre le Chef de lEtat pour Haute Trahison et les Ministres dans lexercice de leur Fonction.
Malheureusement le Décret dapplication nest jamais paru, paralysant de fait le fonctionnement de cette Haute Juridiction.
NOEL ABDI Jean-Paul
________ P S et recommandations à lUSAID
Le Dictateur mafieux IOG dans un long article du Journal, inéluctablement bien payé, de Jeune Afrique du 9 au 15 mai 2010 avait eu le culot de dire quil a « un pays à construire et une population à nourrir. Je veux être jugé sur mes résultats » alors que deux mois auparavant un bateau de plusieurs milliers de tonnes de riz donnés par le Japon pour les populations affamées des régions de lIntérieur ont été dans leur intégralité vendus en grande partie et largent disparu probablement vers des paradis fiscaux.
Faut-il rappeler que juste quelques mois avant cette déclaration mensongère, cinq milliards de francs Djibouti, pour la lutte contre le SIDA, octroyés par des Bailleurs de Fonds en principe sous la surveillance de la Banque Mondiale ont eux aussi disparus et jusquà présent le Ministre de la Santé et son personnel restent Impunis car inéluctablement le candidat au 3ème mandat aurait sa part de responsabilité en tant que Premier Argentier.
Je mets à défi le Dictateur Ismaël O. Guelleh « qui veut être jugé sur ses résultats » de mettre immédiatement sa propre révision illégale de la Constitution, de mettre ses modifications à lapprobation de « sa population quil nourrit (sil sagit bien des populations Djiboutiennes et non sa population de lUMP) », de mettre ses modifications au Suffrage Universelle, dautant plus que les modifications des principes Républicains contenus dans la Constitution référendaire du 4 septembre 1992 nécessitent indiscutablement un Référendum comme lavait bien dit le Premier Procureur de la République Monsieur Afgada actuellement conseiller Juridique du Ministre de la Justice dans le Journal du RPP que préside IOG en 1999.
________ Recommandations à lUSAID
Il est temps à lUSAID et aux membres du Programme des processus électoraux et politiques de ne pas jouer le jeu dun candidat encore au pouvoir qui abuse des prérogatives pour promulguer, sans consulter le Peuple, une Loi scélérate, même le Conseil Constitutionnel navait pas été consulté avant sa promulgation au moins, conformément à larticle 75 qui stipule : « Le Conseil Constitutionnel veille au respect des principes constitutionnels. Il contrôle la constitutionnalité des lois
».
Les membres du Programme des processus électoraux de la section de la Démocratie Internationale des Etats-Unis devraient au préalable imposer la tenue dun Référendum sur déventuelles modifications de la Constitution avant toutes élections présidentielles.
Sinon, nous serons dans lobligation de considérer leurs travaux comme une complémentarité de la violation de la Constitution.
_________ Ci-après : Les commentaires article par article
Mais le texte de la loi abusivement dite loi constitutionnelle avec les commentaires vous seront soumis la semaine prochaine. Merci pour votre aimable compréhension.
Commentaire article 1
Aucun changement sauf un déplacement du terme : «Lislam est la Religion de lÉtat ».
A quoi donc rime ce simple déplacement du terme qui figurait déjà dans le Préambule de la Constitution du 4 septembre 1992 ?
Est-ce une manière de mettre en relief que lIslam est la Religion dEtat ?
Si cest le cas, alors il faut être logique et avoir le courage de préciser que lIslam sera appliqué dans son intégralité, que le droit Islamique sera appliqué lui aussi dans son intégralité et que le Code Pénal sera abrogé et remplacé par les peines prévues par la Charia et le Code Pénal Islamique comme au Royaume dArabie Saoudite et dans tant dautres pays.
A ce moment là, une Révision en profondeur de la Constitution sera possible.
Néanmoins, une question se pose dans limmédiat car rien ne précise si le Préambule de la Constitution est abrogé notamment la partie concernant la Déclaration Universelle des Droits de lHomme.
Commentaire article 2
Pas de changement sauf ladjonction du terme Groupement. Ce terme est une porte ouverte à la discrimination en faveur dun groupement dintérêts pour une personne et en contradiction avec ce même article qui stipule : « Il leur est interdit de s’identifier à une race, à une ethnie, à un sexe, à une religion, à une secte, à une langue ou à une région ».
En effet, le terme de mouvance présidentielle montre que lUnion pour la Mouvance Présidentielle (UMP) a pour base et objectif principal de regrouper un certain nombre dhommes et de femmes en un Groupement autour dun seul homme en loccurrence le président de cette Union de la Mouvance Présidentielle (UMP).
Par conséquent lUMP a toutes les caractéristiques dune secte.
Dautant plus, quon saperçoit de plus en plus que lUMP est une secte quasiment bien structurée comme les cellules mafieuses, avec un unique Seigneur que lon est obligé à sanctifier constamment même dans les discours médiatisés
Aussi, dans la pratique, on constate au quotidien tant dans lAdministration que dans lArmée une prédominance flagrante dune ethnie plus précisément dune tribu et/ou sous-tribu.
Commentaire article 3
Seul changement est la phrase suivante : «Nul ne peut être condamné à la peine de mort ».
La peine de mort nest prévue dans aucun texte, ni dans la Constitution du 4 septembre 1992, ni dans le Code Pénal qui détermine dune manière claire les différents peines même en matière criminelle ou dans le domaine – à la mode – du Terrorisme.
Quand on abroge ou quon abolit la peine de mort il faut quil existe au préalable une clause pénale qui prévoit la peine de mort.
A Djibouti aucune clause de ce genre ne figure dans le Code Pénal qui règlement toutes les peines pénales.
Cette mesure est purement un « bluff politique » pour se démarquer de certains pays comme les Etats-Unis qui nont pas encore aboli la peine de mort et se faire remarquer en faisant croire que Djibouti enfin ne va plus tuer sauf peut-être par des exécutions Extrajudiciaires illégales et actuellement toujours Impunies.
Commentaire article 4
Toute cette dite révision illégale de la Constitution ne vise quun seul et unique article. Il sagit de larticle 23 de la Constitution adoptée par Référendum le 4 septembre 1992 et fixant à deux mandats successifs le nombre de mandat électif du Président de la République.
Cet article doit faire lObjet de plaintes auprès des Juridictions Universelles car aucune autre Juridiction Djiboutienne nest compétente pour poursuivre le Chef de lEtat dans le cadre de Haute Trahison, des plaintes pour Tortures, Exécutions Extrajudiciaires, Disparitions forcées, Détentions Arbitraires ou autres Crimes Organisés, Crimes de Guerre etc…
En tant que Défenseur des Droits de lHomme et au nom de la Ligue Djiboutienne des Droits Humains (LDDH), je reviendrais sur la non acceptabilité de cette violation flagrante du Principe même des droits Républicains et de la Démocratie prévus par la Constitution du 4 septembre 1992, lors des dépôts de nos Mémoires auprès des Juridictions aux Compétences Universelles.
Commentaire article 5
Aucun changement de fond, aucun changement de forme, juste un simple déplacement de larticle 37 de la Constitution du 4 septembre 1992 en devenant larticle 70 de la loi de Révision illégale de la Constitution.
Larticle 5 a fait lobjet de cette modification : « larticle 37 est devenu larticle 70 du Titre VI de la Constitution révisée ».
Commentaire article 6
Lintitulé du Titre a tout simplement changé.
Au lieu de TITRE IV : DU GOUVERNEMENT lire TITRE III : DU POUVOIR EXÉCUTIF soit un jeu de mot, car le gouvernement et le reste de la Fonction Publique représentent le Pouvoir Exécutif alors que, dans ce titre il sagit uniquement des responsabilités du Chef de lEtat et de ses ministres, aucun passage ne traite les compétences de la Fonction Publique.
Puis, ajout de lalinéa suivant : « Le Premier Ministre met en uvre la politique du Président de la République, coordonne et anime laction du Gouvernement »
Cette alinéa ne nécessite vraiment pas une révision de la Constitution car cet alinéa na aucune valeur juridique nouvelle, aucun poids juridique nouveau, puisque le Premier Ministre nest pas Chef du Gouvernement, il reste encore et se classe comme le Premier des Ministres sur la liste du protocole hiérarchique.
Commentaire article 7
Cet article interdit aux députés le cumul de député et de ministre. Donc un Ministre ne peut plus être député.
Cette disposition devrait faire lobjet dune Résolution ou à la rigueur dune loi et non dune modification de la Constitution.
Le second point est celui dautoriser et dencourager les Ministres à plus sinvestir dans des activités privées que sappliquer aux prérogatives de leur Fonction de Décideur politique.
Cette modification de la Constitution ne change en rien les activités occultes de certains Ministres sauf celui de légaliser les rackettes et mettre en faillite la Libre concurrence.
Faut-il rappeler que légalement car aucune clause précise nexiste, clause qui interdit aux Ministres davoir des activités privées et dans la pratique bon nombre de ministres par exemple le Ministre de la Justice et des Affaires Pénitentiaires a une Entreprise de construction « la Concorde » et dautres activités dans des Sociétés anonymes comme les Assurances, la Ministre de la Jeunesse et des Sports a conservé son Cabinet dAvocat même si cest son frère qui le gère au moins Madame la Minstre a une certaine honnêteté intellectuelle.
Cette disposition à la rigueur devrait tout simplement faire lobjet dune simple Décret du Chef de Gouvernement et non dune modification illégale de la Constitution.
Commentaire article 8
Autre absurdité, quelle différence voyez-vous, pour modifier un Titre, comme entre Assemblée Nationale et Pouvoir Législatif, dautant plus tous les articles du Titre V ne concerne nullement le domaine du Pouvoir législatif.
Cest le cas des articles 45 à 55, qui concernent lorganisation de lAssemblée Nationale et non les prérogatives du Pouvoir Législatif..
Les compétences du Pouvoir législatif ont été bien définies dans le Titre VI intitulé : Rapport entre le Pouvoir Législatif et le Pouvoir Exécutif.
On voit par ces absurdités le manque de Juristes sincères au sein de la Commission de préparation composée essentiellement dhommes soumis et applaudisseurs de lUMP.
Commentaire article 9
Tout le monde sait que les Commissaires de la République ont simplement changé dappellation en Préfets. Il fallait tout simplement prendre une loi additive à la Loi Organique relative aux élections mais ne nécessite nullement une modification de la Constitution.
Commentaire article 10
Autre absurdité, qui en principe ne doit pas faire lobjet dun quelconque amendement de la Constitution :
« Les séances de lAssemblée Nationale sont publiques.
Le compte rendu intégral des débats en séances publiques est publié au Journal Officiel.
Toutefois, lAssemblée nationale peut siéger à huis clos selon les modalités prévues par le Règlement intérieur »
Cest à se demander, mais où sont les soi-disant juristes et membres de lAssemblée Nationale avec des responsabilités à haut niveau, membres de la Commission Ad Hoc de rédaction au titre de lUMP, cest à se demander sils nont pas eu le temps de consulter le Règlement Intérieur qui stipule en son article 33 alinéa 1 « Pendant les sessions ordinaires, les Séances de lAssemblée sont publiques.
Cette disposition ne nécessite nullement une modification de la Constitution mais tout simplement un amendement additif au Règlement Intérieur adopté sous forme dune Résolution de lAssemblée Nationale pour la partie concernant : « Le compte rendu intégral des débats en séances publiques est publié au Journal Officiel ».
Une Résolution de lAssemblée Nationale est souhaitable, dautant plus que la diffusion au journal Officiel des débats est fondamentale pour des vrais élus du Peuple car elle permet aux électeurs de juger les activités de leurs élus.
Une Résolution dans ce sens suffit dautant plus quil ne sagit que dune procédure interne à lAssemblée Nationale
Commentaire article 11
Juste une signalisation pour dire que le Titre VI est devenu le Titre V.
Commentaire article 12
Absurdité.
Les membres de la Commission Ad Hoc nont peut-être pas compris et pourtant lArticle 85 de la Constitution référendaire est très clair. En effet, lArticle 85 stipule :
« Les collectivités territoriales sont créées et administrées dans les conditions définies par la loi.
Ces collectivités s’administrent librement par des conseils élus et dans les conditions prévues par la loi ».
Cet article a donné plein pouvoir aux parlementaires dadopter par des Lois la mise en place des Collectivités Territoriales dites Régionales.
Et ces lois ont déjà été prises, même sils manquent dautres dispositions cest au Législateur sur proposition des Assemblées Régionales de prendre les autres textes législatifs complémentaires.
Au stade actuel, où les toutes les élections sont verrouillées par le Dictateur au Pouvoir, lidentité réel des Assemblées Régionales est un pure leurre.
Pourtant, en matière électorale, la République de Djibouti est dotée de beaux Textes législatifs, certes non complets, mais surtout non appliqués pour faciliter les Fraudes Electorales.
Commentaire article 13
Encore et toujours des absurdités.
Est-ce que jusquà présent le Médiateur de la République était un Organe Anticonstitutionnel.
Quelle effronterie que de voir que ce nouveau Titre ajouté veut peut-être légalisé lOrgane du Médiateur de la République par une clause de la Constitution.
Cest vraiment minable et çà vole bas.
Une Institution qui fonctionne depuis dix dont plusieurs Médiateurs ont été nommés par le Chef de lEtat et dont le dernier Médiateur vient récemment de transmettre son important Rapport annuel.
Cet article, pour nous défenseurs, est inacceptable car lactuel Médiateur de la République fait de son mieux pour résoudre des problèmes sociaux que nous suivons de près.
Faut-il se demander en voyant de plus près de Texte Législatif, sil travaillait dans le noir, pourquoi lui avoir accordé des crédits alors quil nétait même pas reconnu par la Constitution, et surtout puisquil navait même pas de statut, dattributions, dorganisation ni de base de fonctionnement pour le Médiateur, comme le précise clairement larticle 90 nouveau qui stipule : « Le statut, les attributions, lorganisation et le fonctionnement du Médiateur de la République sont fixés par une loi organique ».
Cette basse sérénade des Ténors de lUMP insulte cette Haute Institution, insulte les travaux importants du Médiateur qui existe légalement et physiquement a été nommé par le Chef de lEtat reconnu sur le plan International, de telles insolences montrent lincapacité dIsmaël Omar Guelleh, qui, hélas, ne sait plus ce quil signe.
Commentaire article 15
Une autre absurdité :
« Le Sénat sera institué lorsque toutes les conditions nécessaires à sa création seront réunies. Les dispositions, lorganisation et le fonctionnement du Sénat seront fixés par une loi organique».
Cet article reconnaît que les conditions nécessaires à la création du Sénat ne sont pas réunies.
Alors pourquoi en parler, il faut dabord que les conditions soient réunies, que déjà lébauche de la rédaction et les études de faisabilité soient engagées, pour pouvoir savoir si le Sénat peut être institué ou non.
Il sagit en fait dun simple amendement additif qui nest pas à sa place.
En effet, ce nest pas avec un entrefilet à la fin de larticle 93 de la Constitution référendaire du 4 septembre 1992 que lon instaure le Sénat dans une Constitution
Cet article est juste pour meubler le texte comme la quasi-totalité des articles, car lunique objectif était de modifier larticle 23 sur la limitation des mandats électifs.
Commentaire article 16
Aucun article de la Constitution référendaire de 1992 et du Règlement Intérieur de lAssemblée nationale ne prévoit le terme de Loi Constitutionnelle.
Il nexiste que les deux termes suivants et rien dautre :
1er Loi ;
2ème Loi Organique ;
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Comme vous pouvez le constater, ce texte rapidement promulgué, pour des raisons personnelles, par son instigateur et candidat usurpateur M. Ismaël Omar Guelleh, montre dune manière flagrante le peu de sérieux et son incapacité à gérer même les textes quil signe